Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TROPHEES DU SPORT DE LA COTE D'OR LP LE BIEN PUBLIC LES DEPECHES
LE BIEN PUBLIC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3106743
Date de dépôt :
20/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2021
LES TROPHEES DU SPORT DE LA COTE D\'OR LP LE BIEN PUBLIC LES DEPECHES de LE BIEN PUBLIC

Présentation de la marque LES TROPHEES DU SPORT DE LA COTE D'OR LP LE BIEN PUBLIC LES DEPECHES

Déposée le 20 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TROPHEES DU SPORT DE LA COTE D'OR LP LE BIEN PUBLIC LES DEPECHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BIEN PUBLIC domicilié(e) 7 Boulevard Chanoine Kir - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 750 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie CAUDRON, CFCM CEE, Département Juridique domicilié(e) 34 rue du Wacken - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque LES TROPHEES DU SPORT DE LA COTE D'OR LP LE BIEN PUBLIC LES DEPECHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TROPHEES DU SPORT DE LA COTE D'OR LP LE BIEN PUBLIC LES DEPECHES est expirée depuis le 20 juin 2021.

LE BIEN PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : BP , FIER D'ETRE BOURGUIGNON , Bourgogne on line , NOËL MALIN , REGIONS ANNONCES , POURSORTIR.COM , AUTOCITY , Atout Match , “ CHERCHE TOIT ” , B


LE BIEN PUBLIC, Société anonyme - 7 Boulevard Chanoine Kir - 21000 - DIJON - France - SIREN 015750813


Sophie CAUDRON, CFCM CEE, Département Juridique - 34 rue du Wacken - 67000 - STRASBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2011 n°2464625 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563589 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Journaux ; revues ; produits de l'imprimerie ; publications. Diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux. Activités sportives et culturelles (divertissement) ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publications de textes (autres que textes publicitaires) ; production de films, de programmes radiophoniques et de télévision ; production de spectacles ; montage de programmes de télévision et radiophoniques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.